Règlement d'Ordre Intérieur

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Règlement d'Ordre Intérieur

Message par Djeremy le Mer 12 Avr - 19:34

Article I - Généralités
 

1.Tous les membres doivent avoir lu et approuvé les articles qui suivent. La mention lu et approuvé devra être marquée sur le post à la suite de ce sujet. Tout autre message sera supprimé sans délai et sans préavis dans ce dit sujet.
 

2.Toute modification des articles qui suivent doit être approuvée par vote sauf consensus général dès la discussion.
 


 



Article II - Fondements
 

1.L’alliance est fondée sur la démocratie. Aucun membre ne pèse plus qu’un autre dans les votes. Aucun membre n’est supérieur à un autre ni dans ses droits, ni dans ses devoirs, et ce malgré ses possibles fonction(s).
 

2.En contre partie, après un vote loyal et une exposition impartiale de la situation, une décision votée à la majorité doit être appliquée par l’ensemble des membres. La non application de cette dernière exposera le membre à des sanctions. Un quorum sera de mise en cas d'absence de plusieurs membres, celui-ci sera atteint au 2/3 votant.
 

3.Aucune décision n’est acquise définitivement. Chaque membre a le droit de relancer un débat et éventuellement un vote s’il le juge nécessaire.
 


 



Article III - Exécutif
 

1.Une équipe de membres sera chargée de faire exécuter les règles de l’alliance. Ils ont le titre de bras droit. Ils sont proposés par le directeur et élus par les membres.
 

2.Ces membres ainsi que le directeur ont accès à une partie du forum nommée « Bureau de direction », visible seulement par eux. Ils peuvent, entre eux, exposer les différents litiges qui opposent les membres entre eux.
 

3.Le rôle de ce bureau est de faire respecter l’ordre et une certaine organisation et harmonie, dans un soucis d’intérêt général.
 

4.Chaque bras droit se doit d’être disponible pour les membres de l’alliance, impartial dans ses décisions, et doit en référer obligatoirement aux membres de la direction dans la section appropriée si un sujet se doit de l’être. Les bras droits doivent être respectés comme un autre membre de l’alliance et toute insulte ou non respect de son travail expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion.
 

5. Ces bras droits ont le droit et la liberté de verrouiller un sujet ou de censurer un message dont le contenu lui apparaîtra comme inapproprié. Il se devra alors de préserver le message pour pouvoir le replacer et d’envoyer sans délai un message privé au responsable du message pour lui en expliquer les raisons. L’équipe de modération devra dans tous les cas privilégier la discussion à la censure.
 

6. Chaque membre est en droit de demander la réédition de son message, si les explications et les motifs de cette dernière sont jugées acceptables par les membres de la direction. Il sera tenu informé rapidement de la situation.
 

7.Chaque membre peut faire appel à une décision du bureau de la direction et pourra s’il le souhaite le soumettre au vote.
 

8.Le bureau de direction effectue avec tact et mesure une modération du forum en assurant ainsi une bonne qualité d’échanges et de bonnes règles de vie en communauté.
 






Article IV - Directeur
 

1.Le directeur est nommé par son prédécesseur et prend ses fonctions, sauf mesure urgente, après avoir été élu à la majorité. Le prédécesseur se réserve le droit de soumettre directement au vote le futur directeur si plusieurs candidatures sont possibles.
 

2.Si un directeur est nommé en urgence, il doit sans délai soumettre sa candidature à un vote auprès de l’ensemble des membres.  
 

3.Le directeur de l’alliance possède les mêmes droits que les autres membres. Son rôle est de faire respecter l’ordre dans le forum et dans l’organisation de l’alliance.
 


 



Article V - Litiges
 

1.En cas de désaccord avec une règle ou loi, le membre concerné peut le faire savoir soit à la direction qui organisera un débat voire un vote, soit peut de lui même organiser un débat ou un vote.
 

2.En cas de désaccord entre un membre et le bureau de direction, le litige est réglé par un vote proposé à l’ensemble des membres.
 

3.En cas de désaccord avec l’un des membres du bureau de direction, bras droits et directeur, peuvent être démis de leur fonction suite à un vote.
 

4.En cas de remerciement du directeur, un vote sera donné où chaque membre pourra se présenter.
 

5.Les litiges opposant deux membres doivent au mieux être réglés par messages privés.
 

6.Tout message ayant un caractère pornographique, racial, religieux ou tout autre contenu déplacé pourra faire l’objet de censure et de sanction.  
 


 



Article VI - Vote
 

1.Tout vote est proposé à l’ensemble des membres (hors avis consultatif du bureau de direction)
 

2.Tout vote est établi pour une durée maximum de deux semaines et un minimum de quatre jours.  
 

3.Si la majorité ou le quorum est atteint avant les quatre jours, le résultat est valable.
 

4.Si à l’issue des deux semaines, la majorité n’est pas atteinte, le vote est repoussé et repassera par une étape de débat. Aucune modification ne peut alors est apportée.
 

5.Tout vote doit comprendre une mention équivalente à un vote blanc. Le vote blanc est un vote neutre qui ne fait pencher la balance ni d’un côté ni de l’autre. Si la mention vote blanc constitue la majorité du résultat d’un vote, le vote est annulé.
 

6.Tout membre absent et l’ayant justifié au préalable peut donner son droit de vote pendant la période de son absence à un membre qui devra se justifier sur le topic du vote par une capture d’écran d’un message privé issu du forum ou d’AM et donnant la date de validité du droit de vote.
 

7.La participation aux votes est l’un des devoirs des membres, et la non participation aux votes peut constituer selon le contexte d’un manquement au règlement.
 

8.Tout vote doit être accompagné d’un message dans le topic dédié avec la mention « a voté ».
 




 

Article VII - Divers
 

1.Le règlement des achats est fixé selon les mêmes termes que tout autre décision, c’est-à-dire au vote.
 

2.Tous les membres doivent dans la mesure du possible participer aux achats groupés.
 

3.Toute non participation pourra faire l’objet d’une enquête par le bureau de la direction, et pourra le cas échéant constituer une infraction au règlement.
 

4.La partie financière, recrutement et recherche fait l’objet des mêmes prérogatives que tout autre mesure, et doit être votée.
 

5.Le partage de hub est une fonction dissociée du règlement et doit faire l’objet d’une entente entre deux membres. En aucun cas, la direction pourra être tenue responsable d’un problème le concernant.
 

6.La bonne tenu du forum et l’archivage des sujets anciens sont la tâche du bureau de direction. Les sujets doivent être conservés dans le dossier « archives ».
 

7.Les absences doivent être mentionnées autant que possible dans le sujet adéquat. Tout absence de plus de 3semaines non justifiée pourra faire l’objet d’une enquête et de sanction.
 

8.La non participation au forum, à la vie de l’alliance et aux votes peut faire l’objet d’une enquête et entraîner des sanctions.
 

9.Toute référence au règlement doit faire l’objet autant que possible d’une citation du ou des articles par leur chiffre principal et le numéro de l’alinéa.
 


 



Article VIII - Sanctions
 

1.Un non respect de l’un de ces articles expose à des pénalités fixées par le bureau de direction.
 

2.Tout conduite jugée contraire au fonctionnement de l’alliance sera étudiée par le bureau de direction après en avoir informé l’intéressé. Si le bureau de direction l’estime nécessaire, des sanctions peuvent être prises.  
 

3.Toute exclusion définitive devra faire l’objet d’un vote.
 

4.Le bureau de direction se réserve le droit ou non de soumettre au vote toute autre sanction que l’exclusion définitive.
 


 



Article IX
 

1.Les articles suivants ne couvrent évidemment pas l’ensemble des situations qui peuvent être rencontrée. Dans un soucis d’organisation, d’ambiance générale, le bureau de direction se doit de statuer sur le sujet en question et émettre un avis qui sera porté ou non au vote.  
 

2.Tout membre peut également porter au vote une décision portant sur le bon déroulement de la vie de l'alliance.
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